**1. Définitions**

* “DIGIT MARKET” désigne la société DIGIT MARKET SAS, enregistrée sous le numéro de SIRET 888 888 888, dont le siège social est situé au 123 rue de la République, 75001 Paris.
* “Site” désigne le site internet exploité par DIGIT MARKET, accessible à l’adresse www.digit-market.com.
* “Utilisateur” désigne toute personne physique ou morale qui accède au Site et utilise les services proposés par DIGIT MARKET.
* “Acheteur” désigne toute personne physique ou morale qui achète des produits ou des services sur le Site.
* “Vendeur” désigne toute personne physique ou morale qui vend des produits ou des services sur le Site.
* “Transaction” désigne toute opération d’achat ou de vente de produits ou de services réalisée sur le Site.

**2. Objet**

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles DIGIT MARKET fournit ses services aux Utilisateurs. Les CGU régissent l’utilisation du Site et de tous les services proposés par DIGIT MARKET.

**3. Acceptation des CGU**

En accédant au Site et en utilisant les services proposés par DIGIT MARKET, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des CGU et les accepte sans réserve. Les CGU constituent un contrat entre DIGIT MARKET et l’Utilisateur.

**4. Inscription**

Pour utiliser certains services proposés par DIGIT MARKET, l’Utilisateur doit s’inscrire sur le Site. L’inscription est gratuite et se fait en remplissant un formulaire en ligne. L’Utilisateur doit fournir des informations exactes et complètes. DIGIT MARKET se réserve le droit de refuser ou de suspendre l’inscription d’un Utilisateur sans préavis ni motif.

**5. Services proposés**

DIGIT MARKET propose une plateforme en ligne qui permet aux Acheteurs et aux Vendeurs de se rencontrer et de réaliser des Transactions. DIGIT MARKET propose également des services de marketing digital, tels que l’email marketing, le SMS marketing et le marketing sur les réseaux sociaux.

**6. Responsabilité de DIGIT MARKET**

DIGIT MARKET n’est pas responsable des Transactions réalisées entre les Acheteurs et les Vendeurs. DIGIT MARKET ne garantit pas la qualité, la sécurité ou la légalité des produits ou des services vendus sur le Site. DIGIT MARKET ne garantit pas la solvabilité des Vendeurs. DIGIT MARKET ne garantit pas que les Transactions seront effectuées dans les délais prévus. DIGIT MARKET ne garantit pas que les informations fournies par les Acheteurs et les Vendeurs sont exactes ou complètes.

**7. Responsabilité de l’Utilisateur**

L’Utilisateur est responsable de ses actes et de ses omissions sur le Site. L’Utilisateur est responsable de la sécurité de ses données personnelles. L’Utilisateur est responsable du contenu qu’il publie sur le Site. L’Utilisateur est responsable des Transactions qu’il réalise sur le Site. L’Utilisateur est responsable du respect des lois et règlements en vigueur.

**8. Propriété intellectuelle**

Le Site et tous les éléments qui le composent, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou distribution de tout ou partie du Site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DIGIT MARKET.

**9. Données personnelles**

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**10. Cookies**

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**11. Modification des CGU**

DIGIT MARKET se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les CGU modifiées entrent en vigueur à la date de leur publication sur le Site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des modifications éventuelles.